Domaine public


Une oeuvre dans le domaine public est une oeuvre dont aucune personne en particulier ne possède les droits, et dont personne ne peut s'approprier les droits. En conséquence, n'importe qui est libre de l'utiliser à sa guise.

Une oeuvre entre dans le domaine public soit à l'expiration du droit d'auteur, ou bien lorsque les ayant-droits renoncent au droit d'auteur (ce qui, au regard du droit français, est quelque chose d'imprévu et de réputé non valable).